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Le Tarif Douanier CEMAC / Chapitres 70, 71, ...., 79

Nomemclatures tarifaires	Libellés des Produits	Taux Droits Douanes	Unités Statistiques
7001.00.00	Calcin et autres déchets et débris de verre ; verre en masse	10
7002.10.00	- Billes..	30
7002.20.00	- Barres ou baguettes.	30
7002.31.00	- - En quartz ou en autre silice fondus	30
7002.32.00	- - En autre verre d’un coefficient de dilatation linéaire n’excédant pas 5 x 10-6 par K	30
7002.39.00	- - Autres.	30
7003.12.00	- - Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfl	30
7003.19.00	- - Autres..	30
7003.20.00	- Plaques et feuilles, armées.	30
7003.30.00	- Profilés	30
7004.20.00	- Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchi	30
7004.90.00	- Autre verre	30
7005.10.00	- Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante.	30
7005.21.00	- - Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie..	30
7005.29.00	- -Autre	30
7005.30.00	- Glace armée	30
7006.00.00	Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autremen	30
7007.11.00	- - De  dimensions  et  formats  permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules	10
7007.19.00	- - Autres..	10
7007.21.00	- - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aéri	10
7007.29.00	- -Autres..	10
7008.00.00	Vitrages isolants à parois multiples	30
7009.10.00	- Miroirs rétroviseurs pour véhicules.	30
7009.91.00	- -Non encadrés..	30
7009.92.00	- - Encadrés	30
7010.10.00	- Ampoules.	10
7010.20.00	- Bouchons, couvercles et autres dispositifs defermeture	10
7010.90.00	- Autres	10
7011.10.00	- Pour l’éclairage électrique	30
7011.20.00	- Pour tubes cathodiques	30
7011.90.00	- Autres	30
7013.10.00	- Objets en vitrocérame.	30
7013.22.00	- - En cristal au plomb	30
7013.28.00	- - Autres..	30
7013.33.00	- - En cristal au plomb..	30
7013.37.00	- - Autres	30
7013.41.00	- - En cristal au plomb	30
7013.42.00	- - En verree d’un coefficient de dilatation linéaire n’excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin	30
7013.49.00	- - Autres	30
7013.91.00	- - En cristal au plomb	30
7013.99.00	- - Autres	30
7014.00.00	Verrerie de signalisation et éléments d’optique en verre (autres que ceux du n° 70.15),	30
7015.10.00	- Verres de lunetterie médicale.	5
7015.90.00	- Autres..	30
7016.10.00	- Cubes,  dés  et  autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations simil	30
7016.90.00	- Autres.	30
7017.10.00	- En quartz ou en autre silice fondus	10
7017.20.00	- En autre verre d’un coefficient de dilatation linéaire n’excédant pas 5 x 10-6 par Kel	10
7017.90.00	- Autre	10
7018.10.00	- Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemme	30
7018.20.00	- Microsphères   de  verre  d’un  diamètre  n’excédant pas 1 mm..	30
7018.90.00	- Autres...	30
7019.11.00	- - Fils coupés (chopped  strands), d’une longueur n’excédant pas 50 mm	10
7019.12.00	- - Stratifils (rovings)	10
7019.19.00	- - Autres	10
7019.31.00	- - Mats..	10
7019.32.00	- - Voiles	10
7019.39.00	- - Autres	10
7019.40.00	- Tissus de stratifils (rovings)	10
7019.51.00	- - D’une largeur n’excédant pas 30 cm.	30
7019.52.00	- - D’une largeur excédant 30 cm, à armure toile, d’un poids inférieur à 250 g/m2 de fil	30
7019.59.00	- - Autres.	30
7019.90.00	- Autres. .	10
7020.00.00	Autres ouvrages en verre...	30

 

7101.10.00	- Perles fines..	30
7101.21.00	- - Brutes.	30
7101.22.00	- - Travaillées.	30
7102.10.00	- Non triés.(*).	30	CTM
7102.21.00	- - Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés .(*)..	30	CTM
7102.29.00	- - Autres..(*).	30	CTM
7102.31.00	- - Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés.(*)	30	CTM
7102.39.00	- - Autres.(*)	30	CTM
7103.10.00	- Brutes ou simplement sciées ou dégrossies.	30
7103.91.00	- - Rubis, saphirs et émeraudes.	30
7103.99.00	- - Autres	30
7104.10.00	- Quartz piézo-électrique	30
7104.20.00	- Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies	30
7104.90.00	- Autres..	30
7105.10.00	- De diamants.	30
7105.90.00	- Autres..	30
7106.10.00	- Poudres..(*)	30	GRM
7106.91.00	- - Sous formes brutes.(*)	30	GRM
7106.92.00	- - Sous formes mi-ouvrées.(*)	30	GRM
7107.00.00	Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées.	30
7108.11.00	- - Poudres.(*)	30	GRM
7108.12.00	- - Sous autres formes brutes (*)	30	GRM
7108.13.00	- -Sous autres formes mi-ouvrées..(*)	30	GRM
7108.20.00	- A usage monétaire.(*)	30	GRM
7109.00.00	Plaqué  ou  doublé d’or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvré	30
7110.11.00	- - Sous formes brutes ou en poudre.(*).	30	GRM
7110.19.00	- - Autres.(*)..	30	GRM
7110.21.00	- - Sous formes brutes ou en poudre.(*)	30	GRM
7110.29.00	- -Autres..(*)..	30	GRM
7110.31.00	- - Sous formes brutes ou en poudre.(*)	30	GRM
7110.39.00	- - Autres.(*)..	30	GRM
7110.41.00	- - Sous formes brutes ou en poudre.(*)	30	GRM
7110.49.00	- - Autres.(*)	30	GRM
7111.00.00	Plaqué  ou  doublé  de  platine  sur  métaux communs, sur  argent ou sur or,  sous forme	30
7112.30.00	- Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l’exclusio	30
7112.91.00	- - D’or, même de plaqué ou doublé d’or, à l’exclusion des cendres d’orfèvre contenant	30
7112.92.00	- - De platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l’exclusion des cendres d’orfèvre	30
7112.99.00	- - Autres..	30
7113.11.00	- - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d’autres métaux précieux	30
7113.19.00	- - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux	30
7113.20.00	- En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs.	30
7114.11.00	- - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d’autres métaux précieux	30
7114.19.00	- - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux.	30
7114.20.00	- En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs	30
7115.10.00	- Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine	30
7115.90.00	- Autres	30
7116.10.00	- En perles fines ou de culture	30
7116.20.00	- En  pierres  gemmes  ou  en pierres synthétiques ou reconstituées.	30
7117.11.00	- - Boutons de manchettes et boutons similaires	30
7117.19.00	- - Autres	30
7117.90.00	- Autres	30
7118.10.10	- - D’argent	30
7118.10.90	- - Autres	30
7118.90.10	- - D’or autre que l’or monétaire	30
7118.90.20	- - Or monétaire	30
7118.90.30	- - D’argent	30
7118.90.90	- Autres	30

 

7201.10.00	- Fontes  brutes  non  alliées  contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore	10
7201.20.00	- Fontes  brutes  non alliées contenant en poids plus de 0,5 % de phosphore..	10
7201.50.00	- Fontes brutes alliées ; fontes spiegel	10
7202.11.00	- - Contenant en poids plus de 2 % de carbone..	10
7202.19.00	- -Autres..	10
7202.21.00	- - Contenant en poids plus de 55 % de silicium	10
7202.29.00	- - Autres.	10
7202.30.00	- Ferro-silico-manganèse	10
7202.41.00	- - Contenant en poids plus de 4 % de carbone..	10
7202.49.00	- - Autres..	10
7202.50.00	- Ferro-silico-chrome	10
7202.60.00	- Ferronickel..	10
7202.70.00	- Ferromolybdène.	10
7202.80.00	- Ferrotungstène et ferro-silico-tungstène.	10
7202.91.00	- - Ferrotitane et ferro-silico-titane.	10
7202.92.00	- - Ferrovanadium..	10
7202.93.00	- - Ferroniobium.	10
7202.99.00	- - Autres.	10
7203.10.00	- Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer	10
7203.90.00	- Autres	10
7204.10.00	- Déchets et débris de fonte	10
7204.21.00	- -D’aciers inoxydables	10
7204.29.00	- - Autres.	10
7204.30.00	- Déchets et débris de fer ou d’acier étamés	10
7204.41.00	- - Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d’estampage ou d	10
7204.49.00	- - Autres	10
7204.50.00	- Déchets lingotés..	10
7205.10.00	- Grenailles.	10
7205.21.00	- - D’aciers alliés	10
7205.29.00	- - Autres	10
7206.10.00	- Lingots	10
7206.90.00	- Autres..	10
7207.11.00	- - De section transversale carrée ou rectan-gulaire et dont la largeur est inférieure à	10
7207.12.00	- - Autres, de section transversale rectangulaire	10
7207.19.00	- - Autres	10
7207.20.00	- Contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone	10
7208.10.00	- Enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief	10
7208.25.00	- - D’une épaisseur de 4,75 mm ou plus	10
7208.26.00	- - D’une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm..	10
7208.27.00	- - D’une épaisseur inférieure à 3 mm.	10
7208.36.00	- - D’une épaisseur excédant 10 mm.	10
7208.37.00	- -D’une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n’excédant pas 10 mm..	10
7208.38.00	- -D’une  épaisseur  de  3 mm  ou plus mais inférieure à 4,75 mm.	10
7208.39.00	- - D’une épaisseur inférieure à 3 mm.	10
7208.40.00	- Non  enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief.	20
7208.51.00	- - D’une épaisseur excédant 10 mm	20
7208.52.00	- - D’une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n’excédant pas 10mm..	20
7208.53.00	- - D’une  épaisseur  de  3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm	20
7208.54.00	- - D’une épaisseur inférieure à 3 mm..	20
7208.90.00	- Autres.	20
7209.15.00	- - D’une épaisseur de 3 mm ou plus.	10
7209.16.00	- - D’une  épaisseur  excédant  1 mm  mais  inférieure à 3 mm.	10
7209.17.00	- - D’une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n’excédant pas 1 mm.	10
7209.18.00	- - D’une épaisseur inférieure à 0,5 mm	10
7209.25.00	- - D’une épaisseur de 3 mm ou plus.	20
7209.26.00	- - D’une  épaisseur  excédant  1 mm  mais inférieure à 3 mm..	20
7209.27.00	- - D’une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n’excédant  pas 1 mm	20
7209.28.00	- - D’une épaisseur inférieure à 0,5 mm.	20
7209.90.00	- Autres..	20
7210.11.00	- - D’une épaisseur de 0,5 mm ou plus.	10
7210.12.00	- - D’une épaisseur inférieure à 0,5 mm	10
7210.20.00	- Plombés, y compris le fer terne..	10
7210.30.00	- Zingués électrolytiquement.	10
7210.41.00	- - Ondulés.	30
7210.49.00	- -Autres.	30
7210.50.00	- Revêtus d’oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome..	20
7210.61.00	- - Revêtus d’alliages d’aluminium et de zinc.	30
7210.69.00	- - Autres	30
7210.70.00	- Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques..	30
7210.90.00	- Autres	30
7211.13.00	- - Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d’une largeur excédant 150 mm	20
7211.14.00	- - Autres, d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus	20
7211.19.00	-  Autres.	20
7211.23.00	- - Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone..	20
7211.29.00	- - Autres.	20
7211.90.00	- Autres.	20
7212.10.00	- Etamés....	10
7212.20.00	- Zingués électrolytiquement	20
7212.30.00	- Autrement zingués	20
7212.40.00	- Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques	30
7212.50.00	- Autrement revêtus..	20
7212.60.00	- Plaqués	30
7213.10.00	- Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage	20
7213.20.00	- Autres, en aciers de décolletage	10
7213.91.00	- - de section circulaire d’un diamètre inférieur à 14mm.	5
7213.99.00	- - Autres..	20
7214.10.00	- Forgées	20
7214.20.00	- Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage	20
7214.30.00	- Autres, en aciers de décolletage..........	20
7214.91.00	- - De section transversale rectangulaire	20
7214.99.00	- - Autres..	20
7215.10.00	- En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid	20
7215.50.00	- Autres, simplement obtenues ou parachevées à froid	20
7215.90.00	- Autres..	20
7216.10.00	- Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d’une hauteur de moi	10
7216.21.00	- - Profilés en L	10
7216.22.00	- - Profilés en T..	10
7216.31.00	- - Profilés en U.	10
7216.32.00	- - Profilés en I..	10
7216.33.00	- - Profilés en H.	10
7216.40.00	- Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d’une hauteur de 80 mm ou	10
7216.50.00	- Autres profilés, simplement laminés ou filés à chaud..	10
7216.61.00	- - Obtenus à partir de produits laminés plats.	10
7216.69.00	- - Autres.	10
7216.91.00	- - Obtenus  ou  parachevés  à  froid  à partir de produits laminés plats	10
7216.99.00	- - Autres	10
7217.10.00	- Non revêtus, même polis.	10
7217.20.00	- Zingués	10
7217.30.00	- Revêtus d’autres métaux communs.	10
7217.90.00	- Autres..	10
7218.10.00	- Lingots et autres formes primaires..	10
7218.91.00	- -De section transversale rectangulaire.	10
7218.99.00	- - Autres	10
7219.11.00	- - D’une épaisseur excédant 10 mm..	20
7219.12.00	- - D’une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n’excédant pas 10 mm..	20
7219.13.00	- - D’une  épaisseur  de  3 mm  ou  plus  mais inférieure à 4,75mm.	20
7219.14.00	- - D’une épaisseur inférieure à 3 mm	20
7219.21.00	- - D’une épaisseur excédant 10 mm.	20
7219.22.00	- - D’une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n’excédant pas 10 mm..	20
7219.23.00	- - D’une  épaisseur  de  3 mm  ou  plus  mais inférieure à 4,75 mm.	20
7219.24.00	- - D’une épaisseur inférieure à 3 mm	20
7219.31.00	- - D’une épaisseur de 4,75 mm ou plus.	20
7219.32.00	- - D’une  épaisseur  de  3 mm  ou  plus  mais inférieure à 4,75 mm	20
7219.33.00	- - D’une   épaisseur   excédant  1 mm  mais  inférieure à 3 mm	20
7219.34.00	- - D’une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n’excédant pas 1 mm.	20
7219.35.00	- - D’une épaisseur inférieure à 0,5 mm.	20
7219.90.00	- Autres	20
7220.11.00	- - D’une épaisseur de 4,75 mm ou plus..	20
7220.12.00	- - D’une épaisseur inférieure à 4,75 mm.	20
7220.20.00	- Simplement laminés à froid	20
7220.90.00	- Autres.	20
7221.00.00	Fil machine en aciers inoxydables..	20
7222.11.00	- - De section circulaire.	10
7222.19.00	- - Autres..	10
7222.20.00	- Barres simplement obtenues ou parachevées à froid	10
7222.30.00	-Autres barres.	10
7222.40.00	- Profilés..	20
7223.00.00	Fils en aciers inoxydables	10
7224.10.00	- Lingots et autres formes primaires..	10
7224.90.00	- Autres..	10
7225.11.00	- - A grains orientés	20
7225.19.00	- - Autres	20
7225.30.00	- Autres, simplement laminés à chaud, enroulés	10
7225.40.00	- Autres, simplement laminés à chaud, non enroulés	10
7225.50.00	- Autres, simplement laminés à froid	20
7225.91.00	- - Zingués électrolytiquement	20
7225.92.00	- - Autrement zingués	20
7225.99.00	- - Autres..	20
7226.11.00	- -A grains orientés	20
7226.19.00	- - Autres.	20
7226.20.00	- En aciers à coupe rapide..	20
7226.91.00	- -  Simplement laminés à chaud	20
7226.92.00	- - Simplement laminés à froid	20
7226.99.00	- - Autres	20
7227.10.00	- En aciers à coupe rapide	20
7227.20.00	- En aciers silico-manganeux	20
7227.90.00	- Autres	20
7228.10.00	- Barres en aciers à coupe rapide	10
7228.20.00	- Barres en aciers silico-manganeux..	10
7228.30.00	- Autres barres, simplement laminées ou filées à chaud	10
7228.40.00	- Autres barres, simplement forgées	10
7228.50.00	- Autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid	10
7228.60.00	- Autres barres.	10
7228.70.00	- Profilés.	10
7228.80.00	- Barres creuses pour le forage..	10
7229.20.00	- En aciers silico-manganeux.	10
7229.90.00	- Autres.	10

 

7301.10.00	- Palplanches.	10
7301.20.00	- Profilés	10
7302.10.00	- Rails	10
7302.30.00	- Aiguilles, pointes de cœur, tringles d’aiguillage et autres éléments de croisement ou	10
7302.40.00	- Eclisses et selles d’assise	10
7302.90.00	- Autres..	10
7303.00.00	Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte	10
7304.11.00	- En aciers inoxydables	10
7304.19.00	-- Autres	10
7304.22.00	- -  Tiges de forage en aciers inoxydables	10
7304.23.00	- - Autres tiges de forage	10
7304.24.00	- - Autres, en aciers inoxydable	10
7304.29.00	- - Autres	10
7304.31.00	- - Etirés ou laminés à froid	20
7304.39.00	- -Autres.	20
7304.41.00	- - Etirés ou laminés à froid.	20
7304.49.00	- - Autres.	20
7304.51.00	- - Etirés ou laminés à froid.	20
7304.59.00	- - Autres.	20
7304.90.00	- Autres..	20
7305.11.00	- - Soudés longitudinalement à l’arc immergé	10
7305.12.00	- - Soudés longitudinalement, autres..	10
7305.19.00	- - Autres.	10
7305.20.00	- Tubes  et  tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du ga	10
7305.31.00	- - Soudés longitudinalement	20
7305.39.00	- - Autres	20
7305.90.00	- Autres	10
7306.11.00	- - Soudés, en aciers inoxydables	10
7306.19.00	- - Autres	10
7306.21.00	- - Soudés, en aciers inoxydables	10
7306.29.00	- - Autres	10
7306.30.00	- Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés	20
7306.40.00	- Autres,  soudés,  de  section  circulaire, en aciers inoxydables.	20
7306.50.00	- Autres,  soudés,  de  section  circulaire, en autres aciers alliés	20
7306.61.00	- - De section carrée ou rectangulaire	20
7306.69.00	- - De section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire...	20
7306.90.00	- Autres..	20
7307.11.00	- -En fonte non malléable	10
7307.19.00	- - Autres.	10
7307.21.00	- - Brides.	10
7307.22.00	- - Coudes, courbes et manchons, filetés.	10
7307.23.00	- -Accessoires à souder bout à bout	10
7307.29.00	- - Autres	10
7307.91.00	- - Brides	10
7307.92.00	- - Coudes, courbes et manchons, filetés.	10
7307.93.00	- - Accessoires à souder bout à bout	20
7307.99.00	- - Autres	20
7308.10.00	- Ponts et éléments de ponts	10
7308.20.00	- Tours et pylônes	10
7308.30.00	- Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils	20
7308.40.00	- Matériel d’échafaudage, de coffrage, d’étançonnement ou d’étayage.	20
7308.90.00	- Autres.	20
7309.00.10	- Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires en acier inox..	10
7309.00.90	- Autres....	20
7310.10.00	- D’une contenance de 50 l ou plus	10
7310.21.00	- -Boîtes à fermer par soudage ou sertissage.	10
7310.29.00	- - Autres.	10
7311.00.10	- Pour usages industriels..	10
7311.00.90	- Pour autres usages..	20
7312.10.10	- -Torons et câbles, d’une section ³ 50 mm2	10
7312.10.90	- -Autres torons et câbles.	30
7312.90.10	- - Tresses, élingues et articles similaires                            d’une section ³3	10
7312.90.90	- - Autres tresses, élingues et articles similaires	30
7313.00.00	Ronces  artificielles en fer ou en acier ; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feu	20
7314.12.00	- - Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables	30
7314.14.00	- - Autres  toiles  métalliques  tissées,  en  aciers inoxydables	30
7314.19.00	- - Autres.	30
7314.20.00	- Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en  fils dont la plus grande di	30
7314.31.00	- -Zingués..	30
7314.39.00	- - Autres	30
7314.41.00	- - Zingués..	30
7314.42.00	- -Recouverts de matières plastiques..	30
7314.49.00	- - Autres.	30
7314.50.10	- - Bandes	20
7314.50.90	- - Tôles	30
7315.11.00	- - Chaînes à rouleaux	10
7315.12.00	- - Autres chaînes..	10
7315.19.00	- -Parties	30
7315.20.00	- Chaînes antidérapantes..	30
7315.81.00	- -Chaînes à maillons à étais.	30
7315.82.00	- - Autres chaînes, à maillons soudés	30
7315.89.00	- - Autres..	30
7315.90.00	- Autres parties	30
7316.00.00	Ancres,  grappins  et  leurs parties, en fonte, fer ou acier. ..	30
7317.00.10	- Pointes et clous.	30
7317.00.20	- Crampons et autres articles pour voies ferrées	10
7317.00.90	- Autres.	30
7318.11.00	- -Tire-fond	10
7318.12.00	- -Autres vis à bois.	10
7318.13.00	- - Crochets et pitons à pas de vis	10
7318.14.00	- -Vis auto taraudeuses	10
7318.15.00	- - Autres vis et  boulons,  même  avec  leurs  écrous ou rondelles	10
7318.16.00	- - Ecrous..	10
7318.19.00	- - Autres	10
7318.21.00	- -Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage..	10
7318.22.00	- -Autres rondelles..	10
7318.23.00	- - Rivets..	10
7318.24.00	- - Goupilles, chevilles et clavettes.	10
7318.29.00	- - Autres..	10
7319.20.00	- Epingles de sûreté...	30
7319.30.00	- Autres épingles	30
7319.90.00	- Autres.	30
7320.10.00	- Ressorts à lames et leurs lames	10
7320.20.00	- Ressorts en hélice	10
7320.90.00	- Autres..	10
7321.11.00	- - A combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles..	30
7321.12.00	- -A combustibles liquides	30
7321.19.00	- - Autres, y compris les appareils à combustibles solides	30
7321.81.00	- - A combustibles gazeux ou à gaz et autres combusbles solides	30
7321.82.00	- -A combustibles liquides	30
7321.89.00	- -Autres, y compris les appareils à combustibles solides	30
7321.90.00	- Parties.	20
7322.11.00	- -En fonte.	30
7322.19.00	- - Autres	30
7322.90.00	- Autres..	30
7323.10.00	- Paille  de  fer  ou  d’acier,  éponges, torchons, gants et articles  similaires  pour	30
7323.91.00	- -En fonte, non émaillés	30
7323.92.00	- -En fonte, émaillés..	30
7323.93.00	- - En aciers inoxydables..	30
7323.94.00	- -En fer ou en acier, émaillés	30
7323.99.00	- - Autres	30
7324.10.00	- Eviers et lavabos en aciers inoxydables	30
7324.21.00	- - En fonte, même émaillées	30
7324.29.00	- - Autres...	30
7324.90.00	- Autres, y compris les parties..	30
7325.10.10	- - Pour canalisations.	10
7325.10.90	- - Autres	10
7325.91.00	- - Boulets et articles similaires pour broyeurs..	10
7325.99.10	- - - Pour canalisations..	10
7325.99.90	- - -Autres..	10
7326.11.00	- - Boulets et articles similaires pour broyeurs..	10
7326.19.10	- - -Esses à bois	10
7326.19.90	- - - Autres.	10
7326.20.00	- Ouvrages en fils de fer ou d’acier	10
7326.90.10	- - Matériel de drainage en fer ou en acier..	10
7326.90.90	- -Autres	5

 

7402.00.00	Cuivre non affiné ; anodes en cuivre pour affinage électrolytique	10
7403.11.00	- - Cathodes et sections de cathodes.	10
7403.12.00	- - Barres à fil (wire-bars).	10
7403.13.00	- - Billettes	10
7403.19.00	- - Autres	10
7403.21.00	- -  A base de cuivre-zinc (laiton).	10
7403.22.00	- -  A base de cuivre-étain (bronze)..	10
7403.29.00	- - Autres alliages de cuivre (à l’exception des alliages mères du n° 74.05)	10
7404.00.00	Déchets et débris de cuivre	10
7405.00.00	Alliages mères de cuivre	10
7406.10.00	- Poudres à structure non lamellaire.	10
7406.20.00	- Poudres à structure lamellaire; paillettes.	10
7407.10.00	- En cuivre affiné..	10
7407.21.00	- - A base de cuivre-zinc (laiton).	10
7407.29.00	- - Autres	10
7408.11.00	- - Dont  la  plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm..	10
7408.19.00	- - Autres	10
7408.21.00	- -A base de cuivre-zinc (laiton)	10
7408.22.00	- - A base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre- nickel-zinc (maillechort)	10
7408.29.00	- - Autres	5
7409.11.00	- - Enroulées..	10
7409.19.00	- - Autres	10
7409.21.00	- -Enroulées	10
7409.29.00	- - Autres	10
7409.31.00	- - Enroulées..	10
7409.39.00	- - Autres	10
7409.40.00	- En alliages à base de cuivre-nickel  (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillecho	10
7409.90.00	- En autres alliages de cuivre	10
7410.11.00	- - En cuivre affiné.	10
7410.12.00	- - En alliages de cuivre.	10
7410.21.00	- - En cuivre affiné.	10
7410.22.00	- - En alliages de cuivre.	10
7411.10.00	- En cuivre affiné	10
7411.21.00	- - A base de cuivre-zinc (laiton)	10
7411.22.00	- - A base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort).	10
7411.29.00	- -Autres.	10
7412.10.00	- En cuivre affiné..	10
7412.20.00	- En alliages de cuivre	10
7413.00.00	Torons,  câbles,  tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l’électrici	10
7415.10.00	- Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires...	30
7415.21.00	- - Rondelles  (y compris les rondelles destinées à faire ressort).	30
7415.29.00	- - Autres	30
7415.33.00	- - Vis ;  boulons et écrous	10
7415.39.00	- - Autres	10
7418.11.00	- - Eponges,  torchons,  gants  et  articles similaires pour récurage, le polissage ou u	30
7418.19.00	- - Autres	30
7418.20.00	- Articles d’hygiène ou de toilette et leurs parties..	30
7419.10.00	- Chaînes, chaînettes et leurs parties..	30
7419.91.00	- - Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés	30
7419.99.10	- - - Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues d’une contenance supérieure à 3	10
7419.99.90	- - - Autres..	30

 

7501.10.00	- Mattes de nickel.	10
7501.20.00	- << Sinters >> d’oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie d	10
7502.10.00	- Nickel non allié	10
7502.20.00	- Alliages de nickel	10
7503.00.00	Déchets et débris de nickel	10
7504.00.00	Poudres et paillettes de nickel.	10
7505.11.00	- - En nickel non allié	10
7505.12.00	- - En alliages de nickel	10
7505.21.00	- -En nickel non allié.	10
7505.22.00	- - En alliages de nickel	10
7506.10.00	- En nickel non allié..	10
7506.20.00	- En alliages de nickel	10
7507.11.00	- -En nickel non allié.	10
7507.12.00	- - En alliages de nickel.	10
7507.20.00	- Accessoires de tuyauterie	10
7508.10.00	- Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel	10
7508.90.00	- Autres.	10

 

7601.10.00	- Aluminium non allié.	10
7601.20.00	- Alliages d’aluminium.	10
7602.00.00	Déchets et débris d’aluminium..	10
7603.10.00	- Poudres à structure non lamellaire..	10
7603.20.00	- Poudres à structure lamellaire; paillettes.	10
7604.10.00	- En aluminium non allié	10
7604.21.00	- -Profilés creux	10
7604.29.00	- - Autres	10
7605.11.00	- - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm.	10
7605.19.00	- - Autres	10
7605.21.00	- - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm..	10
7605.29.00	- - Autres.	10
7606.11.10	- - - Bandes en aluminium non alliées d’une épaisseur supérieure à 0,2 mm..	20
7606.11.90	- - -Tôles  en  aluminium  non alliées d’une épaisseur supérieure à 0,2 mm..	30
7606.12.00	- - En alliages d’aluminium..	30
7606.91.00	- - En aluminium non allié.	30