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Présentation du projet
Harmonisation
Sydonia , le système informatique douanier de plus de 90 pays
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Présentation du Projet >> Solution retenue pour le transit
Présentation de la solution du transit régional
A- Contexte du projet de transit CEMAC
Le transit est un volet très important du projet SYDONIA - CEMAC. Pour automatiser le suivi des marchandises en transit dans l'espace CEMAC, le projet prévoit :
- Une mise niveau des versions SYDONIA++ des pays membres à la toute dernière version 1.18e
- La mise en oeuvre d'un système de gestion communautaire du transit avec la technologie SYDONIAWorld (version internet de SYDONIA)
- Deux corridors de transit seront des sites pilotes pour le projet : il s'agit des corridors :
- Douala (Cameroun) / Bangui (Centrafrique)
- Douala (Cameroun) / Ndjaména (Tchad)
B- Conditions de reussite du transit CEMAC
Pour atteindre les objectifs assignés au projet de transit en zone CEMAC, il faut :
- Un engagement des administrations des douanes nationales
- Une définition fonctionnelle sur la base des procédures actuelles
- Une communication entre les systèmes nationaux
- Un échange des données entre les pays
- Un échange des données avec la CEMAC
C- Les contraintes techniques et règlementaires
Les contraintes suivantes sont à prendre en compte pour l'implémentation de la solution :
Contraintes techniques :
Sur le plan national : Coexistence SYDONIA++ / SYDONIAWorld
- Deux systèmes (Dédouanement avec SYDONIA++ / Transit avec SYDONIAWorld)
- Deux technologies et deux Bases de données
- Documents multiples
- Formation des techniciens
Sur le plan internationnal : Transfert de données entre serveurs SYDONIAWorld
- Trois nœuds concernés : Pays de départ ---> CEMAC ----> Pays de destination
Dépendance du réseau de télécommunications
Contraintes règlementaires :
- Réglementation communautaire non applicable en l'état
- Absence de règlementations nationales sur la validité des documents électroniques
- Identification des procédures nationales appliquées ou applicables
- Multiplicité des cas de transport de marchandises
- Formation des acteurs
D- Les mouvements de marchandises
Plusieurs types de transports de marchandises sont à prendre en considération :
- Transport direct entre Bureau de départ (Exemple: Douala) et frontière de sortie par la route (Exemple : Kousseri)
- Marchandises conteneurisées
- Marchandises non conteneurisées
- Transport entre Bureau de départ et Bureau Frontière / sortie avec rupture de charge (exemple : Rail + route)
- Marchandises conteneurisées
- Marchandises non conteneurisées
- Marchandises non conteneurisées en quantités très importantes donnant lieu à la création de T1 de second niveau
La procédure de transit pour chaque type de mouvement devra être définie.
Par exemple pour le Transport directe Douala --> Frontière de sortie par route des marchandises en conteneurs , les actions suivantes se succèderont:
- Création du T1 de bout en bout
- Apurement de l'IM8 dans SYDONIA++
- Débit du Compte de garantie dans SYDONIAWorld
- Clôture du transit
- Vu "passé à l'étranger"
- Libération de la garantie
- Transfert du T1 vers une IM8 dans SYDONIA++ et Dédouanement dans SYDONIA++
E- Le synoptique d'interconnexions Régionales et nationales
F- Le processus de transfert des données
G- Les opérations au Bureau de départ
Les opérations au Bureau de départ du transit peuvent se résumer comme suit :
Action 1: Traitement et liquidation de l'IM8 dans SYDONIA++
Action 2: A la liquidation, un programme batch transfère une copie de l'IM8 dans la base de données SYDONIAWorld
A parir d'ici, toutes les opérations sont effectuées dans SYDONIAWorld
Action 3 : Création des T1 à partir de l'IM8
Génération du T1 à partir de l’IM8
Le déclarant ajoute l’identité du camion, du chauffeur et l’itinéraire. La référence de l’IM8 est portée comme document précédent en case 40 du T1 et ne peut être modifiée. Le compte de garantie est ajouté
Le déclarant transfère le T1 pour enregistrement
Action 4: Contrôle et validation du T1 par l'Agent des Douanes
L’agent des douanes valide le T1
Imprime le T1
A noter qu'une table d'apurement existe pour les apurements partiels de l'IM8
H- Les opérations de contrôle en route
Le contrôle en route des T1 se fait dans les check-points douaniers. Il se fait avec SYDONIAWorld.
SYDONIAWorld permet une connexion avec des PDA, ce qui peut faciliter la tâches des brigades mobiles.
Exemple de contrôle en route dans SYDONIAWorld:
I - Les opérations au Bureau de destination
Une fois les opérations terminées au Bureau de départ et en route, le Bureau de destination réalise les opérations suivantes :
Action 1: Réception , contrôle et validation du T1 dans SYDONIAWorld
Action 2: Un programme batch envoi le T1 au bureau de départ et une copie à la CEMAC
Action 3: Un programme batch copie le T1 dans la base de données de SYDONIA++.
La suite des opérations se fait dans SYDONIA++, à savoir :
Action 4 : Réception / groupage des T1
Action 5 : Génération des titres de transports(BL) à partir des T1
J- Exemple d'un T1 dans SYDONIAWorld
Renforcement des capacités